[REGNO DI FRANCIA] Trattati tra Firenze e il Regno Francese

Trattati tra Firenze e il Regno Francese

Trattato riguardante lo Statuto degli Ambasciatori fra la Repubblica di Firenze e l'Olanda(1458)
Trattato riguardante lo Statuto degli Ambasciatori fra la Repubblica di Firenze e la Contea di Tolosa(1456)
Trattato riguardante lo Statuto degli Ambasciatori fra la Repubblica di Firenze e la Linguadoca(1457)
Trattato di Cooperazione: Repubblica Fiorentina e Contea del Maine(1459)
Trattato di Cooperazione: Repubblica Fiorentina e Duchy of Bretagne(1458)

Edit: Felce

Trattato riguardante lo Statuto degli Ambasciatori fra la Repubblica di Firenze e la Contea di Tolosa

Citazione :: TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LA REPUBLIQUE DE FLORENCE

Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Republicaine de Florence

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de la République Florentine

Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier : Immunité Diplomatique

L'Ambassade du Comté de Toulouse au République de Florence est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du République de Florence.

L'Ambassade de la République de Florence au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du République de Florence. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.

L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.

Article Deuxième : Libre Circulation

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade de la République de Florence.

Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de la République de Florence des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.

Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de la République de Florence en cas d'agression ou autres crimes.

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, en cas de demande, pour tout déplacement du personnel diplomatique du République de Florence.

Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil du République de Florence ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.

Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence s'engagent à fournir un escorte militaire, en cas de demande, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse.

Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du République de Florence, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates de la République de Florence pourra être levée par la République de Florence. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Seigneur de Florence. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice de la République de Florence.

Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de la République de Florence.
Le Seigneur de Florence peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.

En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.

Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de parler en taverne.

Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates (Cancelhièr, Ambassadeur et soumis) se trouvant sur le territoire de la République de Florence. Le Seigneur de Florence peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.

Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates (Cancelhièr, Ambassadeur et soumis) se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par la République de Florence.

Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Florence et de Florence en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui
est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.

Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.

Article Sixième: Validité et résiliation du traité

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.

Si le comté de Toulouse ou la République de Florence veulent annuler ce traité, il doit être écrit et motivé à l'autre partie. Le traité sera considéré comme résilié une semaine après réception de l'avis

Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456

Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse

Pour la République de Florence:
Son Altezza Beatrice Giulia Borromeo Signora di Firenze
Messire Lordtew, Chancellier de Florence
Messire Ottone_da_Calcinaia, Ambassadeur de Florence en Toulouse

TRATTATO SULLO STATUTO DIPLOMATICO TRA LA CONTEA DI TOLOSA E LA REPUBBLICA FIORENTINA

Noi, le Alte Autorità della Contea di Tolosa
Noi, le Alte Autorità della Repubblica Fiorentina

Forti della nostra volontà d’unirci in una cooperazione sempre piu profonda tra i nostri diversi popoli, che compongono la Contea di Tolosa e la Repubblica Fiorentina.

Coscienti della necessità di proteggere i nostri rispettivi diplomatici, abbiamo deciso il seguente trattato.

Articolo Primo : Immunità diplomatica
L’Ambasciata della Contea di Tolosa nella Repubblica Fiorentina è considerata come facente parte integrale del territorio della Contea di Tolosa. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a qualunque processo sul territorio della Repubblica Fiorentina.

L’Ambasciata della Repubblica Fiorentina nella Contea di Tolosa è considerata come facente parte integrale del territorio della Repubblica Fiorentina.
Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a processo sul territorio delle Contea di Tolosa.

L’Immunità diplomatica non è retroattiva.

Articolo Secondo : Libera Circolazione
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio di Tolosa, per i diplomatici dell’ambasciata della Repubblica Fiorentina.

La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica di Firenze, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio della Repubblica Fiorentina, per i diplomatici dell’ambasciata delle Contea di Tolosa.

Articolo Terzo : Protezione ed assistenza agli ambasciatori stranieri
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Repubblica Fiorentina in caso d’aggressione o altri crimini.

Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a fornire una scorta militare, in caso di richiesta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Repubblica Fiorentina.

La Signora di Firenze cosi some il Consiglio della Repubblica Fiorentina, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Contea di Tolosa in caso d’aggressione o altri crimini.

La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica Fiorentina, s’impegnano a fornire una scorta militare, in caso di richiesta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Contea di Tolosa.

Articolo Quarto : Annullamento dell’immunità diplomatica ed espulsione del Diplomatico
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Contea di Tolosa potrà essere annullata dal Conte di Tolosa.
In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza del Conte di Tolosa.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico della Repubblica Fiorentina, questi sarà perseguito dalla giustizia di Tolosa.

In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Repubblica Fiorentima potrà essere annullata dalla Signora di Firenze. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza della Signora di Firenze.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico di Tolosa, quelloquesti sarà perseguito dalla giustizia della Repubblica Fiorentina.

Il Conte di Tolosa può esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore della Repubblica Fiorentina.
La Signora di Firenze può esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore di Tolosa.

In caso di espulsione del diplomatico, questi avrà una dilazione per lasciare, sotto scorta militare, il territorio in questione.
Questa dilazione è definita come il numero di giorni per uscire del territorio seguendo la via più breve fino al paese di origine al quale si aggiungeranno due giorni al fine di permettere l’organizzazione di una scorta.

Ambedue gli Stati, s’impegnano a non inviare il diplomatico espulso, in zona di guerra o in tutte le altre situazioni dove la sua sicurezza possa essere messa in pericolo.
Se non c'è nessun'altra alternativa, il diplomatico sarà assegnato al soggiorno obbligato nella sua ultima città di residenza, senza possibilità di parlare in taverna.

Articolo Quinto : Definizione e lista del personale diplomatico
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Repubblica Fiorentina.
Il Consiglio della Repubblica di Firenze può rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dal Conte di Tolosa.

La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica fiorentina, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Contea di Tolosa. L’Autorità della Contea di Tolosa può rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dalla Signora di Firenze.

Queste due liste saranno aggiornate regolarmente e saranno pubblicate negli uffici delle due ambasciate di Tolosa in Firenze, e di Firenze nella Contea di Tolosa.
Queste due liste definiscono quello che viene considerato come « personale diplomatico », o « diplomatico » delle due ambasciate coperte da questa immunità diplomatica.
Questo trattato non riguarda la scorta personale, o la servitù che accompagna il diplomatico nei rispettivi territori.

Articolo Sesto : Validità e rescissione del trattato.
Questo trattato prende effetto dalla sua firma e fino alla sua rescissione parziale o totale dall'una o l'altra delle parte.

Se la Contea di Tolosa o la Repubblica Fiorentina desiderasse annullare il presente trattato, deve farne necessariamente dichiarazione scritta all'altra parte. Il trattato verrà considerato rescisso una settimana dopo la ricezione della suddetta comunicazione .

Le Autorità di ciascuna parte s’impegnano a fare in modo che il loro popolo prenda rapidamente conoscenza di questi avvenimenti fatti.

Firmato al Castello Narbonnais, Tolosa,
Il IIIsimo giorno del mese di Novembre, Ano Domini 1456.

Per la Contea di Tolosa
Sua Grandezza Ben-Elazar Kamps, Conte di Tolosa
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse

Per la Repubblica di Firenze
Sua Altezza Beatrice Giulia Borromeo Signora di Firenze
Messere Sguercio Sforza Ciambellano di Firenze

Ultima modifica di Lorenzo il 04.09.12 15:07 - modificato 1 volta.

Trattato riguardante lo Statuto degli Ambasciatori fra la Repubblica di Firenze e la Linguadoca

Citazione :: TRATTATO RIGUARDANTE LO STATUTO DEGLI AMBASCIATORI DI FIRENZE E LINGUADOCA

Articolo primo
L'ambasciata della Repubblica di Firenze nel Linguadoca è cosiderata territorio sovrano della Repubblica di Firenze.
L'ambasciata della Contea di Linguadoca a Firenze è considerata territorio sovrano della Contea di Linguadoca.

Articolo secondo
2.1
L'ambasciatore di Firenze dispone dell'immunità diplomatica su tutto il territorio definito appartenente al Contea di Linguadoca.
L'ambasciatore di Linguadoca dispone dell'immunità diplomatica su tutto il territorio definito appartenente al Repubblica di Firenze.
2.2
In caso di accertamento di un grave errore dell'ambasciatore di Firenze nel Linguadoca, il Principe della Repubblica di Firenze può decidere di togliere la suddetta immunità, in modo che il colpevole possa essere incriminato e condannato.
In caso di accertamento di un grave errore dell'ambasciatore di Linguadoca a Firenze, il Principe della Contea di Linguadoca può decidere di togliere la suddetta immunità, in modo che il colpevole possa essere incriminato e condannato.

Articolo terzo
In caso di necessità imminente, il Principe della Repubblica di Firenze può esigere la partenza dell'ambasciata di Linguadoca. L'ambasciatore dispone quindi di una settimana di tempo per lasciare il territorio di Firenze.
In caso di necessità imminente, il Principe della Contea di Linguadoca può esigere la partenza dell'ambasciata di Firenze. L'ambasciatore dispone quindi di una settimana di tempo per lasciare il territorio di Linguadoca.

Articolo quarto
La Repubblica di Firenze autorizza la libera circolazione su tutto il suo territorio da parte dell'ambasciatore di Linguadoca, nel rispetto delle leggi in vigore.
La Contea di Linguadoca autorizza la libera circolazione su tutto il suo territorio da parte dell'ambasciatore di Firenze, nel rispetto delle leggi in vigore.

Articolo quinto
La Contea di Linguadoca si impegna a proteggere ed aiutare l'ambasciatore della Repubblica di Firenze alla sua richiesta, sul territorio della Contea di Linguadoca.
La Repubblica di Firenze si impegna a proteggere ed aiutare l' ambasciatore della Contea di Linguadoca, alla sua richiesta, sul territorio della Repubblica di Firenze.

Articolo sesto
Se uno dei due Repubblica/Contea firmatari desiderasse annullare il presente trattato, deve necessariamente farne dichiarazione scritta all'altro repubblica/contea. Il trattato sarà allora considerato caduco una settimana dopo la ricezione della suddetta comunicazione.
Il presente trattato è scritto in due versioni, una italiana e una francese. Le due versioni hanno lo stesso valore ed efficacia.
Fatto a Firenze, il 21/03/1457

Per la Repubblica di Firenze:
Luca Pitti detto "Osvaldo" Signore di Firenze
Enrico D'Altavilla Ciambellano della Repubblica di Firenze

Per la Contea di Linguadoca:
BBRED Conte di Linguadoca

Dòna Maelie de Lauzières, Gran Ciambellano della Contea di Linguadoca

Seu Eicelença Pachillou, ambasciatore a Firenze

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE FLORENCE ET DU LANGUEDOC

Article Premier:
L'ambassade de la République de Florence est considérée comme faisant partie du territoire souverain de la République de Florence.
L'ambassade du comté de Languedoc à Florence est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.

Article 2-1:
L'ambassadeur de Florence dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
L'ambassadeur de Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la République de Florence.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Florence en Languedoc, le Doge de Florence peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Languedoc à Florence, le Comte de Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Doge de Florence peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Florence.
En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade Florentine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Comté de Languedoc.

Article 4:
La République de Florence autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Languedoc, dans le respect des lois en vigueur.
Le Comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de la République de Florence, dans le respect des lois en vigueur.

Article 5:
Le Comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de la République de Florence à sa demande, sur le territoire du Languedoc.
La République de Florence s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté de Languedoc, à sa demande, sur le territoire de la République de Florence.

Article 6:
Si l'un(e) des deux république/comté signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre république/comté. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.

Fait à Montpellier, le XVIéme jour du mois de Mars de L'an Horace 1457
Pour le Comté du Languedoc
BBred Comte du Languedoc

Dòna Maelie de Lauzières, Grand Chambellan du Languedoc

Seu Eicelença Pachillou, ambassadeur auprès de Florence

Pour la République de Florence
Luca Pitti dit "Osvaldo", Seigneur de Florence
Enrico D'Altavilla, Chambellan de la République de Florence

Titolo: [MAINE] Trattati tra Firenze e la Contea di Maine 25.02.16 12:23

Trattato di Cooperazione: Repubblica Fiorentina e Contea del Maine

Citazione :: Traité de coopération: entre la République Florentine et Comté du Maine, Domaine Royal de France.

Avec la signature de ce traité entre le Comté du Maine, Domaine Royal de France, et la République Florentine s'établit une coopération dans laquelle les deux parties s'accordent un soutien mutuel et une collaboration dans le but ultime de parvenir au meilleur intérêt pour les deux parties.

I Reconnaissance

Les Royaumes impliqués par ce Traité de coopération reconnaissent leurs Conseils, dument élus et investis de leurs pouvoirs par le peuple, et refuseraient de reconnaître tous les Conseils usurpateurs qui arriveraient au pouvoir par révolte ou sans élection. Seule exception sera un seul Conseil décidant de démissionner, ou démis, transférant le pouvoir à un autre Conseil par le biais d'une révolte autorisée.

II Relations Diplomatiques

Pour améliorer les relations diplomatiques entre les parties impliqués en ce traité de Coopération, chaque partie accepte un Ambassadeur de l'autre partie au sein de son ambassade, et promet d'envoyer son propre ambassadeur.

III Commerce

Les ministres respectifs du Commerce des parties impliquées dans ce Traité de coopération communiquerons à chaque nécessité, et se tiendront au courant des besoins de l'autre, étant entendu qu'il ne sera pas obligatoire pourvoir à toute activité économique ou commerciale dans les cas qui ne procuraient aucun avantage pour les deux parties.

IV Affaire Maritimes

Dans l'esprit de cette coopération, chaque navire battant pavillon des Capitaines-Unis et de leurs prêts hypothécaires aura droit à:

1 - Escale dans un port de l'autre partie avec le droit à réparation
3 - Les propriétaires de navires des deux Royaumes peuvent librement commissionner à l'autre royaume la construction de bateaux à des fins commerciales, conformément aux lois et règlements locaux.
2.a La construction de navires de guerre sera possible lorsque demandée directement par un conseil à l'autre.
2.b. Le Royaume qui a commandé, est responsable de tout acte illicite ou d'agression, volontairement ou involontairement commise par le navire et son équipage, contre les citoyens et les biens de l'autre partie, à la fois sur terre et sur mer. Cette responsabilité sera maintenue «ad infinitum», même en cas de revente à des tiers de ce navire de guerre. Si l'un des deux alliés mentionnés dans ce document souhaite revendre un navire acheté, il se devra d'alerter l'autre - avant la vente - et de faire connaître le nom de l'acheteur.
Le constructeur du bateau aura le droit de veto sur l'accord, mais dans ce cas aura l'obligation de le racheter, à un prix inférieur à l'achat initial.

V Garanties de non-agression

Nous n'autorisons pas les actes d'agression entre les deux parties.
Les deux parties feront de leur mieux pour partager des informations qui pourraient menacer leur sécurité nationale respective. En cas d'instabilité, les deux parties peuvent demander une aide financière ou militaire, qui peuvent être offerte librement par les deux États.

VI - Annulation et changements

Si une partie souhaite faire référence à ce Traité de coopération, elle ne peut le faire qu'après une communication officielle à l'autre partie, et un accord du Conseil de celle-ci. La résiliation unilatérale par l'un des alliés en cause est un acte officiel d'hostilité et traitée comme tel.
Ce traité de coopération peut être résilié par consentement mutuel en temps de guerre.

Le traité peut être modifié, sous réserve du consentement de l'autre partie.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-septième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf

Pour le Maine/Per Maine
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf

Sa Grandeur Michelmichel, Comte du Maine

Son Excellence Karyaan Lómàlas, Chancelière du Maine

Per Firenze

Albatwo d'Altavilla
Signore di Firenze

Riccardo d'Altavilla di Salerno
Gran Ciambellano Fiorentino

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Trattato di Cooperazione: Repubblica Fiorentina e Contea del Maine (Domaine Royal de France),

Sia reso noto che con la creazione di questo trattato tra la Contea del Maine e la Repubblica Fiorentina si dichiara una cooperazione ove i suddetti Regni si offrono reciproca collaborazione e supporto col fine ultimo di raggiungere il migliore interesse per entrambe le parti.

I Riconoscimenti
I Regni qui coinvolti in questo Trattato di Cooperazione riconoscono i reciproci Consigli, regolarmente eletti e investiti dei loro poteri dal popolo, e rifiuteranno di riconoscere Consigli usurpatori che giungano al potere tramite rivolta e non regolare processo elettorale.
Unica eccezione a cio' sia quando uno dei Consigli decida di dimettersi, trasferendo i propri poteri ad altro attraverso rivolta autorizzata.

II Relazioni Diplomatiche
Al fine di migliorare le relazioni diplomatiche tra i Regni coinvolti in questo Trattato di Cooperazione, ognuno dei Regni accetta un Ambasciatore dell'altra parte all'interno della propria ambasciata, e promette di inviare un suo ambasciatore presso l'altra.

III Commercio
I rispettivi Ministri del Commercio dei Regni coinvolti in questo Trattato di Cooperazione comunicheranno l'uno all'altra le necessita' della propria parte, e si aggiorneranno periodicamente sui bisogni dell'altra, fermo restando che non sara' derogatorio provvedere ad alcuno scambio o commercio nel qual caso cio' non apportasse beneficio ad entrambe le parti.

IV.Affari Marittimimi
Nello spirito di questa cooperazione, le navi sotto bandiera di ciascun Regno e i rispettivi Capitani avranno mutui diritti a:
1. Attracco in ogni porto della controparte con diritto a commissionare lavori di riparazione.
3. I proprietari di navi di un Regno potranno liberamente commissionare all'altro vascelli a scopo commerciale, secondo regolamentazioni e leggi locali.
2.a. La commissione di vascello da guerra sara' possibile solo quando direttamente richiesta da un Consiglio all'altro.
2.b. Il Regno commissionante si rende putabile per ogni danno, atto illecito o aggressione volontariamente o involontariamente commessa dal vascello commissionato e dal suo equipaggio, contro cittadini e proprieta' della opposta parte signataria del contratto di acquisto, sia per mare che per terra.
Tale putabilita' sara' mantenuta "ad infinitum", anche in evento di una rivendita a terzi del suddetto vascello da guerra.
In caso uno dei due alleati qui menzionati desiderasse rivendere un vascello comperato dall'altro, detto alleato dovra' avvertire per tempo l'altro - prima della vendita - e rendergli noto il nome dell'acquirente.
Il costruttore del vascello avra' diritto di veto alla transazione, ma in tale caso avra' obbligazione di ricomprarlo dal commissionante, ad un prezzo ribassato rispetto a quello di acquisto.

V. Garanzie di non aggressione
Non sono consentiti atti di aggressione tra le due parti.
I due Stati faranno del loro meglio per condividere le informazioni che potrebbero minacciare la sicurezza dello Stato. In caso di instabilità, entrambe le parti possono richiedere aiuto militare o finanziario, che puo' essere offerto liberamente da entrambi gli Stati.

VI Cancellazione e modifiche
Se una delle due parti desidera deferire da questo Trattato di Cooperazione potra' farlo soltanto previa comunicazione ufficiale all'altro Consiglio e accordo tra le due parti. La cancellazione unilaterale da parte di uno solo degli alleati qui coinvolti sara' considerata ufficialmente atto di ostilita' e come tale trattata.

Il trattato di cooperazione può essere stracciato con il consenso mutuale delle parti in tempo di guerra. Il trattato può essere modificato con il consenso dell'altra parte

Quano detto, sia reso noto.

Scritto e sigillato al Palais des Comtes du Maine
Il ventisettesimo giorno del mese di luglio, 1459

Pour le Maine/Per Maine
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf

Sa Grandeur Michelmichel, Comte du Maine

Son Excellence Karyaan Lómàlas, Chancelière du Maine

Per Firenze

Albatwo d'Altavilla
Signore di Firenze

Riccardo d'Altavilla di Salerno
Gran Ciambellano Fiorentino

Titolo: [BRETAGNA] Trattati tra Firenze e il Ducato di bretagna 25.02.16 12:41

Trattato di Cooperazione: Repubblica Fiorentina e Duchy of Bretagne

Citazione :: Traité de coopération entre : Grand duché de Bretagne - Repubblica Fiorentina

Qu’il soit su que par la création de ce traité le Grand duché de Bretagne et la République Florentine déclarent un lien de coopération entre eux et cherchent à travailler ensemble dans le meilleur intérêt de leurs deux pays.

I. Reconnaissance
Les pays de ce traité s'accordent à reconnaître à juste titre, les Conseils élus et refuse de reconnaître le pouvoir usurpateur par la révolte et non par le processus électoral. Exceptions faites aux conseils démissionnaires avec transfert des pouvoirs dans le cadre d’une révolte légale.

II. Les relations diplomatiques
Pour l'amélioration des relations diplomatiques entre les pays impliqués dans le traité, chaque pays est d'accord pour accepter un ambassadeur dans leurs ambassades respectives.

III. Commerce
Les échanges commerciaux entre les deux pays se feront dans l’intérêt personnel de chacun, et par le biais des commissaires au commerce. Un échange d’information commercial régulier est à préconiser.

IV. Affaires maritimes
Dans l'esprit de coopération, les navires sous les bannières de chaque pays et de leurs capitaines auront le droit réciproque de:
1. Accoster à chaque ports ainsi que la possibilité de bénéficier des services de réparations.
2. Les armateurs de chaque pays peuvent librement acheter des navires de commerce de l'autre partie, conformément à la réglementation locale et les utilisations.
2.a. L'achat d'un navire de guerre n'est possible que si demandés directement par le conseil de l'un des pays partenaires.
2.b. Le pays d'achat est tenu responsable pour tout dommage, acte illégal ou d'agression commis volontairement ou involontairement par le navire de guerre d'achat et l'équipage et les passagers, contre un citoyen et les biens des autres signataires, tant en mer qu'à l'intérieur.
Une telle responsabilité est sans limite dans le temps, même dans le cas d'une revente dudit navire de guerre. Si l'un des partenaires conventionnels souhaite revendre un navire acheté à l'autre signataire, ce partenaire doit être informé de l'intention de vendre ainsi que de l’identité de l'acheteur. Les signataires de la convention qui a construit le navire se réserve le droit de veto à la transaction, mais dans ce cas, ils ont une obligation de revente à un prix inférieur a été payé à l'origine.

V. Politique de non-agression
Il n'y aura pas d'actes d'agression entre les deux parties.

VI. Annulation et modification
Si une partie souhaite se retirer de ce traité, ils peuvent le faire par une déclaration officielle de Conseil au Conseil en temps de paix. L'annulation unilatérale du traité en temps de guerre peut être considérée comme un acte hostile. Le traité peut être annulé par consentement mutuel en temps de guerre.

Ce traité peut être modifié par consentement mutuel des deux parties.

Firmato a Firenze, il 10/10/1458

In rappresentanza della Repubblica di Firenze:

Cristina Cocca De' Giustiniani Pucci
Signora di Firenze

Salvestro de Medici, Barone di Castiglion Fibocchi
Granciambellano

Grand duché de Bretagne
Myrlin de Pontcallec, Grand Duc de Bretagne

[/rp]

[rp]Trattato di Cooperazione: Repubblica Fiorentina e Duchy of Bretagne

Sia reso noto che con la creazione di questo trattato tra Duchy of Bretagne e la Repubblica Fiorentina si dichiara una cooperazione ove i suddetti Regni si offrono reciproca collaborazione e supporto col fine ultimo di raggiungere il migliore interesse per entrambe le parti.

I Riconoscimenti
I Regni qui coinvolti in questo Trattato di Cooperazione riconoscono i reciproci Consigli, regolarmente eletti e investiti dei loro poteri dal popolo, e rifiuteranno di riconoscere Consigli usurpatori che giungano al potere tramite rivolta e non regolare processo elettorale.
Unica eccezione a cio' sia quando uno dei Consigli decida di dimettersi, trasferendo i propri poteri ad altro attraverso rivolta autorizzata.

II Relazioni Diplomatiche
Al fine di migliorare le relazioni diplomatiche tra i Regni coinvolti in questo Trattato di Cooperazione, ognuno dei Regni accetta un Ambasciatore dell'altra parte all'interno della propria ambasciata, e promette di inviare un suo ambasciatore presso l'altra.

III Commercio
I rispettivi Ministri del Commercio dei Regni coinvolti in questo Trattato di Cooperazione comunicheranno l'uno all'altra le necessita' della propria parte, e si aggiorneranno periodicamente sui bisogni dell'altra, fermo restando che non sara' derogatorio provvedere ad alcuno scambio o commercio nel qual caso cio' non apportasse beneficio ad entrambe le parti.

IV.Affari Marittimimi
Nello spirito di questa cooperazione, le navi sotto bandiera di ciascun Regno e i rispettivi Capitani avranno mutui diritti a:
1. Attracco in ogni porto della controparte con diritto a commissionare lavori di riparazione.
3. I proprietari di navi di un Regno potranno liberamente commissionare all'altro vascelli a scopo commerciale, secondo regolamentazioni e leggi locali.
2.a. La commissione di vascello da guerra sara' possibile solo quando direttamente richiesta da un Consiglio all'altro.
2.b. Il Regno commissionante si rende putabile per ogni danno, atto illecito o aggressione volontariamente o involontariamente commessa dal vascello commissionato e dal suo equipaggio, contro cittadini e proprieta' della opposta parte signataria del contratto di acquisto, sia per mare che per terra.
Tale putabilita' sara' mantenuta "ad infinitum", anche in evento di una rivendita a terzi del suddetto vascello da guerra.
In caso uno dei due alleati qui menzionati desiderasse rivendere un vascello comperato dall'altro, detto alleato dovra' avvertire per tempo l'altro - prima della vendita - e rendergli noto il nome dell'acquirente.
Il costruttore del vascello avra' diritto di veto alla transazione, ma in tale caso avra' obbligazione di ricomprarlo dal commissionante, ad un prezzo ribassato rispetto a quello di acquisto.

V. Garanzie di non aggressione
Non sono consentiti atti di aggressione tra le due parti.

VI Cancellazione e modifiche
Se una delle due parti desidera deferire da questo Trattato di Cooperazione potra' farlo soltanto previa comunicazione ufficiale all'altro Consiglio e accordo tra le due parti. La cancellazione unilaterale da parte di uno solo degli alleati qui coinvolti sara' considerata ufficialmente atto di ostilita' e come tale trattata.
Questo Trattato di Cooperazione potra' essere annullato consensualmente in tempi di guerra.

Il Trattato potra' essere modificato, previo consenso dell'altra parte, da entrambe le parti.

Firmato a Firenze, il 10/10/1458

In rappresentanza della Repubblica di Firenze:

Cristina Cocca De' Giustiniani Pucci
Signora di Firenze

Salvestro de Medici, Barone di Castiglion Fibocchi
Granciambellano

Grand Duchy of Brittany
Myrlin of Pontcallec, Grand Duke of Brittany

[/rp]

[rp]Co-operation Treaty: Duchy of Bretagne - Repubblica Fiorentina

Let it be known that by the creation of this treaty the Duchy of Bretagne and the Repubblica Fiorentina hereby declare a bond of co-operation between each other and seek to work together in the best interests of both of their counties.

I. Recognition
The Counties of this treaty agree to recognize the rightfully elected Councils of each other and will refuse to recognize usurper Councils that gain power through revolt and not the electoral process. An exception to this can be made if the Council decides to step down and transfer its power to another through a sanctioned revolt.

II. Diplomatic Relations
For the improvement of diplomatic relations between the Counties involved in the treaty, each county agrees to accept an ambassador into its embassy from the other county as well as to try to send an ambassador back to the county.

III. Trade
The Trade Ministers of both counties shall communicate with each other and express the needs of both counties, and will update each other as new needs arise. They will try their best to make trades possible between the two counties, but are not required to actually make a trade if it is not in both counties' interests.

IV. Maritime Affairs
In the spirit of co-operation , the ships under the banners of each County and their captains will have the mutual rights to:
1. Dock at each other ports and commision repairs
2. Shipowners from each County can freely purchase commercial vessels from the other part, in accordance to the local regulation and uses.
2.a. The purchase of a war vessel is possible only if directly requested by the council of one of the partner Counties.
2.b. The purchasing County is held accountable for any damage, unlawful act or aggression willingly or unwillingly committed by the purchased warship and its crew and passengers, against citizen and property of the other signatory,both at sea and inland.
Such accountability holds ad infinitum, even in the event of a re-sale of said warship. Should one treaty partner wish to re-sell a ship purchased from the other signatory, that partner shall be informed about intent to sell and who the buyer is. The treaty partner who constructed the vessel reserves the right to veto the transaction, but in such a case they have an obligation to rebuy it at lower price than was originally paid.

V. Policy of Non-Aggression
There shall be no acts of aggression between both parties.

VI. Cancellation and Amending
If either party wishes to withdraw from this treaty they may do so by an official statement from the Council to the other Council in a time of peace. Unilateral cancellation of the treaty in time of war can be viewed as a hostile act. The treaty can be canceled by mutual consent in times of war.

This treaty may be changed by mutual consent of both parties.

Firmato a Firenze, il 10/10/1458

In rappresentanza della Repubblica di Firenze:

Cristina Cocca De' Giustiniani Pucci
Signora di Firenze

Salvestro de Medici, Barone di Castiglion Fibocchi
Granciambellano

Grand Duchy of Bretagne
Myrlin of Pontcallec, Grand Duke of Brittany

Trattato riguardante lo Statuto degli Ambasciatori fra la Repubblica di Firenze e l'Olanda

Citazione :: Art. 1
A) Het Graafschap Florence erkent het Graafschap Holland, zijn instituten en zijn hoogwaardigheidsbekleders, als onafhankelijk, autonoom en soeverein Graafschap, deel van het Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Het Graafschap Holland erkent het Graafschap Florence, zijn instituten en zijn hoogwaardigheidsbekleders, als onafhankelijk, autonoom en soeverein Graafschap, deel van het Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

B) De ambassade van Florence in Holland wordt beschouwd als soeverein territorium van het Graafschap Florence.
De ambassade van Holland in Florence wordt beschouwd als soeverein territorium van het Graafschap Holland.

Art. 2
A) Het diplomatieke corps van de Florentijnse Republiek, bestaande uit de Prins, de Opperkamerheer, de Consul en de Ambassadeur van Florence, heeft diplomatieke immuniteit op wat word beschouwd als het gehele gebied behorend aan het Graafschap Holland.
Het diplomatieke corps van het Graafschap Holland, bestaande uit de Graaf, de Kamerheer, de Kanselier en de ambassadeur van Holland, heeft de diplomatieke immuniteit op wat word beschouwd als het gehele gebied behorend aan het Graafschap Florence.

B) De Republiek van Florence kan een lid van het Diplomatieke Korps van het Graafschap Holland, uitgezonderd de Graaf, de Kanselier en de Kamerheer, tot ongewenst persoon verklaren.
Dit impliceert het voor het betreffende lid het verval van de status van diplomatieke vertegenwoordiger in de Florentijnse Republiek.
Het Graafschap Holland kan een lid van het Diplomatieke Korps van de Florentijnse Republiek, uitgezonderd de Graaf en de Kamerheer, tot ongewenst persoon verklaren.
Dit impliceert het voor het betreffende lid het verval van de status van diplomatieke vertegenwoordiger in het Graafschap Holland.
In dergelijk geval heeft de ongewenste persoon een week om het grondgebied van de gastvrijheidverlenende natie te verlaten.

C) Diplomatieke immuniteit is een juridisch privilege voor leden van het diplomatieke corps.
Deze immuniteit geldt voor alle misdaden, behalve de misdaden die in de volgende paragraaf vermeldt worden.

D) Voor de misdaden als banditisme, aanval op het stadhuis of op het Kasteel van het Graafschap, zijn de diplomatieke vertegenwoordigers van de beide Graafschappen strafbaar en zij zullen efficiënt volgens de wetten van de gastnatie worden beoordeeld.

Art. 3
A) De Republiek van Florence machtigt het vrije verkeer op hun grondgebied van de Diplomatieke Korpsen van het Graafschap Holland.
Het Graafschap Holland machtigt het vrije verkeer op hun grondgebied van de Diplomatieke Korpsen van de Republiek van Florence.

B) In het geval van het sluiten van de Grenzen van één van beide naties, zullen de Diplomatieke Korpsen een bevestiging geven van hun eigen aanwezigheid aan de Prefect en de Kapitein van de gastprovincie.
Zij zullen ook de veiligheid van de buitenlandse Diplomaten verzekeren.
Het diplomatieke Korps, voordat er enige actie zal worden ondernomen, moet een p.m. van ontvangst hebben ontvangen.

C)In het geval van dreigende noodzaak, kan de Prins van Florence het vertrek van de Ambassadeur van Holland eisen.
De ambassadeur heeft daarop een week om het grondgebied van Florence te verlaten.
In het geval van dreigende noodzaak, kan de Graaf van Holland het vertrek van de Ambassadeur van Florence eisen.
De ambassadeur heeft daarop een week om het grondgebied van Holland te verlaten.

Art.4
A) De Republiek van Florence zal het Diplomatieke Korps van Holland op al zijn grondgebied en in elke situatie beschermen en helpen.
Het Graafschap Holland zal het Diplomatieke Korps van Florence op al zijn grondgebied en in elke situatie beschermen en helpen.

B) De diplomatieke vertegenwoordigers van Holland zijn de Graaf, Kanselier, Kamerheer en de Ambassadeurs erkend door de Kanselier, deze vertegenwoordigers zijn onschendbaar.
Een aanval tegen hem/haar zonder goede bescherming van de gastprovincie is een ernstige belediging.

Art. 5
A)Als een van de twee ondertekenden partijen dit verdrag wil annuleren is het noodzakelijk een geschreven verklaring aan de andere partij af te geven.
Het verdrag zal als geannuleerd worden beschouwd een week na de ontvangst van het uitdrukkelijke verzoek.

B) Dit verdrag is geschreven in drie versies: één in het Engels, één in het Nederlands en één in het Italiaans, de drie versies hebben dezelfde waarde en doeltreffendheid.

Getekend op de Kanselarij van Holland, op 15 december 1458.

In naam van het Graafschap Holland:

Colonel van Eckhardt
Graaf van Holland

Machteld van Eckhardt Connor
Kanselier van Holland

Getekend op de Ambassade van Florence op 8 december 1458

In naam van de Republiek Florence:

Salvestro de Medici, Barone di Castiglion Fibocchi
Principe Di Firenze

Tancredis di Biancamano Warlords
Gran Ciambellano delle Repubblica di Firenze

Chella Ambasciatore in Holanda

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TRATTATO RIGUARDO LO STATUTO DEGLI AMBASCIATORI TRA FIRENZE E OLANDA

Articolo primo
A) La Repubblica di Firenze riconosce la contea d' Olanda, le sue istituzioni e le sue cariche, come Stato indipendente, autonomo e sovrano facente parte del Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ..
La Contea d' Olanda riconosce la Repubblica di Firenze, le sue istituzioni e le sue cariche, come Stato indipendente, autonomo e sovrano, facente parte del Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

B) L'ambasciata della Repubblica di Firenze in Olanda è cosiderata territorio sovrano della Repubblica di Firenze.
L'ambasciata olandese a Firenze è considerata territorio sovrano della Contea d'Olanda.

Articolo secondo
A) Il Corpo Diplomatico della Repubblica di Firenze, composto dal Principe, dal Gran Ciambellano, dal Console e dall'Ambasciatore fiorentino, dispone dell'immunità diplomatica su tutto il territorio definito appartenente all'Olanda.
Il Corpo Diplomatico olandese composto dal Conte, dal Cancelliere e dall'Ambasciatore olandese dispone dell'immunità diplomatica su tutto il territorio definito appartenente alla Repubblica di Firenze.

B) La Repubblica di Firenze può dichiarare un membro del Corpo Diplomatico olandese, esclusi il Conte e il Cancelliere, e il Console "persona non gradita".
Ciò comporta il decadimento per tale membro dello status di rappresentante diplomatico a Firenze.
La contea d'Olanda può dichiarare un membro del Corpo Diplomatico fiorentino, esclusi il Principe e il Gran Ciambellano, "persona non gradita".
Ciò comporta il decadimento per tale membro dello status di rappresentante diplomatico in olanda.
In tal caso la "persona non gradita" ha una settimana di tempo per uscire dal territorio ospitante.

C) Per immunità diplomatica si intende una situazione giuridica soggettiva privilegiata riconosciuta e garantita al corpo diplomatico. Gli effetti delle immunità sono riconducibili alla non processabilità per tutti i reati esclusi quelli previsti dal comma seguente.

D) Per i reati quali il brigantaggio, l'assalto ai municipi o l'assalto al Castello della capitale, i rappresentanti diplomatici di entrambe i contraenti rimangono processabili e saranno giudicati secondo le leggi in vigore nella censuur ospite.

Articolo terzo
A) La Repubblica di Firenze autorizza la libera circolazione su tutto il suo territorio da parte del Corpo Diplomatico Olandese . L'Olanda autorizza la libera circolazione su tutto il suo territorio da parte del Corpo diplomatico fiorentino.

B) In caso di chiusura delle Frontiere di una delle parti contraenti, il Corpo diplomatico dovrà dare conferma della propria presenza al Prefetto e al Capitano della censuur ospitante che altresì dovranno assicurare l'incolumità dei Diplomatici stranieri.
Il Corpo diplomatico prima di compiere ogni azione deve ricevere una missiva di avvenuta lettura della comunicazione.

C) In caso di necessità imminente, il Principe di Firenze può esigere la partenza dell'ambasciatore olandese. L'ambasciatore dispone quindi di una settimana di tempo per lasciare il territorio di Firenze.
In caso di necessità imminente, il Conte d'Olanda può esigere la partenza dell'ambasciatore di Firenze. L'ambasciatore dispone quindi di una settimana di tempo per lasciare il territorio olandese.

Articolo quarto
A) La Repubblica di Firenze si impegna a proteggere e ad aiutare il Corpo Diplomatico olandese su tutto il suo territorio e in ogni situazione.
L'olanda si impegna a proteggere e ad aiutare il Corpo Diplomatico della Repubblica di Firenze su tutto il suo territorio e in ogni situazione.
Appartenenti al corpo diplomatico olandese sono il Conte, il Cancelliere, e gli ambasciatori nominati dal Cancelliere.
Appartenenti al corpo diplomatico fiorentinosono il Principe, il Gran Ciambellano, il Console e gli ambasciatori nominati dal Consiglio.
B) La persona del rappresentante diplomatico, riconosciuto come tale, dalla nomina del Gran Ciambellano o del Duca stesso, è considerata inviolabile. Un attacco contro di essa o una mancata adeguata protezione da parte della provincia ospitante costituisce una grave offesa alla controparte.

Articolo quinto
A) Se uno degli Stati firmatari desiderasse annullare il presente trattato, deve necessariamente farne dichiarazione scritta all'altra parte. Il trattato sarà allora considerato decaduto una settimana dopo la ricezione della suddetta comunicazione.

B) Il presente trattato è scritto in tre versioni, una italiana, una inglese ed una olandese. Le tre versioni hanno lo stesso valore ed efficacia.

Firmato nell'Ambasciata di Firenze, il 08/12/1458

In rappresentanza della Repubblica di Firenze:

Salvestro de Medici, Barone di Castiglion Fibocchi
Principe Di Firenze

Tancredis di Biancamano Warlords
Gran Ciambellano delle Repubblica di Firenze

Chella Ambasciatore in Holanda

Firmato nell'Ambasciata di Ollanda, il 15/12/1458

In rappresentanza della Contea di Olanda:

Colonel van Eckhardt
Conte di Olanda

Cancelliere Machteld van Eckhardt Connor
Cancelliere di Olanda

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TREATY REGARDING THE STATUTE OF THE AMBASSADORS OF FLORENCE AND HOLLAND

Art. 1
A) The Republic of Florence recognizes the County of Holland, its institutions and its dignitaries, as an independent, autonomous and sovereign country , part of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ .
The County of Holland, recognizes the Republic of Florence its institutions and its dignitaries, as an independent, autonomous and sovereign country , part of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

B) The Florentine embassy in Holland is considered sovereign territory of the Florentine republic.
The dutch embassy in Florence, is considered sovereign territory of the county of Holland.

Art. 2
A) The Diplomatic Corps of the Repubblic of Florence, composed of the Prince, the Grand Chamberlain, the Console and the Ambassador of Florence, has diplomatic immunity on the whole territory defined belonging to Holland.
The Diplomatic Corps of Holland, composed by the Count, the Chancellor, the Chamberlain and the Ambassador of Holland has diplomatic immunity on the whole territory defined belonging to Florence.

B) The Prince of Florence can declare a member of the dutch Diplomatic Corps , excluded the Prince and the Gran Chamberlain, and the Console an "unwelcome person".
This involves the decadence for such member from the status of diplomatic representative in Florence.
Holland can declare a member of the florentine Diplomatic Corps , excluded the Prince and the Gran Chamberlain, an "unwelcome person".
This involves the decadence for such member from the status of diplomatic representative in Holland.
In such case the "unwelcome person" has one week to leave the territory giving hospitality.

C) Diplomatic immunity is a giuridic privilege recognized and guaranteed to the Diplomatic Corps in reason of their institiutional function.
Effects of immunity are valid for all crimes except from those on the following paragraph.

D) Diplomatic immunity is not valid in case of banditry, assault on the town hall or on the Castle of the capital.
In this case the ambassadors will be judged in according to the current laws in use in the guest Nation.

Art. 3
A) The Republic of Florence authorizes the Dutch diplomatic corps to circulate freely on it's territory. The County of Holland authorizes the Florentine diplomatic corps to circulate freely on it's territory.

B) In case of closure of the border of one of the contracting parts, the Diplomatic Corps will give confirmation about it's presence to the Prefect and the Captain of the guest Nation.
The Capitain will assure safety to the foreign Diplomatic Corps.
Before taking any action the Diplomatic Corps needs to receive a confirming message from the hosting council.

C) In case of imminent necessity, the Florentine Prince can demand the Dutch Ambassador to leave the territory of Florence.
The Ambassador has therefore one week to leave the territory of Florence.
In case of imminent necessity, the Count of Holland can demand the Florentine Ambassador to leave the territory of Holland.
The Ambassador has therefore a week to leave the territory of Holland.

Art. 4
A) The republic of Firenze guarantees protection and help to the Dutch Diplomatic Corps on all of its territory and in every situation.
The County of Holland guarantees protection and help to the Florentine Diplomatic Corps on all of its territory and in every situation.

B) Members of the Dutch Diplomatic Corps are the Count, the Chancellor, the Chamberlain and the Ambassadors named by the Chancellor himself.
Members of the Florentine Diplomatic Corps are the Prince, the Grand Chamberlain and the Ambassadors naamed by the council.
Members of the Diplomatic Corps are inviolable.
An attack or the misprotection of theese persons will be a serious insult for the counterpart.

Art. 5
A) If one of signatory States wishes to rescind the present Treaty, it needs to make a written notification to the other part.
The Treaty will be then considered ended a week after the receipt of the aforesaid comunication.

B) This Treaty is written in three versions, one in Italian, one in English and one in dutch.
The three versions have the same value and effect.

Signed in the Chancellery of Holland, December 15th 1458.

On behalf of the County of Holland:

Colonel van Eckhardt
Count of Holland

Machteld van Eckhardt Connor
Chancellor of Holland

Signed in Embassy of Florence, december 8th 1458

On behalf of the Republic of Florence:

Salvestro de Medici, Barone di Castiglion Fibocchi
Principe Di Firenze

Tancredis di Biancamano Warlords
Gran Ciambellano delle Repubblica di Firenze

Chella Ambassador in Holland

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[REGNO DI FRANCIA] Trattati tra Firenze e il Regno Francese

Il Consiglio del principato